Bienvenue sur la page des mentions légales de mon site internet. Cette section a pour but de vous informer sur les aspects juridiques et la réglementation applicables à mon activité de professeur d’harmonica et de vente de cours et formations en ligne ou en présentiel.
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1. Identité du propriétaire du site.
Le présent site internet est édité par Bruno de Barbeyrac (nom d’artiste: Brunoharmo), musicien et professeur de musique (harmonica, piano, M.A.O …) et auto-entrepreneur.
10 rue du Clocher 78910 Orgerus
2. Activités professionnelles
En tant que musicien, je propose mes services pour des concerts et des prestations avec divers groupes de musique.
Je propose des cours de musique (harmonicas diatonique et chromatique, solfège, harmonie musicale, piano, MA.O, initiation a la guitare et a la batterie etc ), des formations ainsi que des ressources pédagogiques, disponibles en ligne ou en présentiel dans mon studio de musique « O-Studio d’Orgerus ».
Statut juridique : Auto-entrepreneur
Numéro SIRET :
Nomenclature d’Activités Française
9001Z
3. Hébergeur du site
Le site internet est hébergé par O.V.H., dont le siège social est situé à: 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France et joignable sur leur site: www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant ce site (textes, images, vidéos, formations, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou diffusion, même partielle, est strictement interdite sans mon autorisation préalable et écrite.
5.données personnelles
D’une façon générale, vous pouvez visiter mon site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter une commande, établir une correspondance ou fournir un abonnement . Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.
6. Conditions Générales de Vente (CGV)
Les modalités de vente de mes cours et formations sont détaillées dans mes [Lien vers vos Conditions Générales de Vente]. Je vous recommande de les lire attentivement avant toute inscription ou achat.
7. Médiation de la consommation
Conformément à la législation en vigueur, en cas de litige avec un consommateur, vous avez la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur compétent seront communiquées sur demande.
8. Informations spécifiques à l’auto-entreprise
En ma qualité d’auto-entrepreneur, je suis soumis aux dispositions légales et réglementaires relatives à ce régime. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui défini par la loi.
Je vous remercie de votre confiance et reste à votre disposition pour toute question.